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Marques déposées par DIVIER
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50 CAS DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

50 CAS DE
DIVIER, Pierre-Francois

Numéro de dépôt :
1098540
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 50 CAS DE

Déposée le 1 juin 1979 par DIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 50 CAS DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIVIER, Pierre-Francois, domicilié(e) 64 avenue Jean Moulin, 75014 PARIS. - France.

La marque 50 CAS DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque 50 CAS DE est expirée depuis le 1 juin 1989.

DIVIER a également déposé les autres marques suivantes : ET VOUS , LES IMPOTS ET VOUS , IMAGES INSOLITES , LA LOCATION D'UN LOGEMENT ET VOUS , TRANSPARENCE , GUIDE PRATIQUE DE LA PAIX MONDIALE , AILLEURS , LE TENNIS ET VOUS , L'ACHAT D'UN LOGEMENT ET VOUS , PRET A PORTER JURIDIQUE


DIVIER, Pierre-Francois - 64 avenue Jean Moulin, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Edition de livres, revues;imprimés, journaux et périodiques, livres.-

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.